Déposée le 3 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) QUANTUM INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Q »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUANTUM INTERNATIONAL domicilié(e) Rue Antoine Laurent de Lavoisier ZAE Les Dix Muids - 59770 - MARLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 360 696 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
QUANTUM INTERNATIONAL, Société anonyme - Rue Antoine Laurent de Lavoisier ZAE Les Dix Muids - 59770 - MARLY - France - SIREN 338360696
SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-23
Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06
Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2009 n°2425647 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2009-12-17
Inscription le 16 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586697 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16
Bicyclettes, parties et pièces détachées de bicyclettes, accessoires pour bicyclettes : sonnettes, béquilles, garde-boue, porte-bagages, porte-bidon et sangles de portage. Malles, sacs, à savoir sacs pour bicyclettes ; sacs de sport, sacs à dos, parapluies, valises, parasols et cannes. Vêtements, chaussures, chapellerie, notamment ceux conçus pour le sport.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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