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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) QuantièmePlus SA
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ORTHOSHOCK
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORTHOSHOCK
QuantièmePlus SA, société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
3724701
Date de dépôt :
26/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/03/2030
ORTHOSHOCK de QuantièmePlus SA

Présentation de la marque ORTHOSHOCK

Déposée le 26 mars 2010 par la Société Anonyme (SA) QuantièmePlus SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ORTHOSHOCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QuantièmePlus SA domicilié(e) Route des Avouillons 14 - 1196 - GLAND - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PONCET, Mme PONCET Florence domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque ORTHOSHOCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3724701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORTHOSHOCK arrivera à expiration en date du 26 mars 2030.


QuantièmePlus SA, société anonyme de droit suisse - Route des Avouillons 14 - 1196 - GLAND - Suisse


CABINET PONCET, Mme PONCET Florence - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Inscription le 16 août 2010 - Changement d'adresse n°529529 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16

Inscription le 25 septembre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°708566 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-25

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2020 n°2743097 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-16

Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux ; appareils et instruments chirurgicaux et médicaux destinés à des opérations orthopédiques ; appareils et instruments pour la fourniture peropératoire de chocs mécaniques destinés à des opérations orthopédiques ; pièces et parties constitutives pour les produits précités.