Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUANTIEME LES MONTRES DE FRANCE
SARL QUANTIEME

Numéro de dépôt :
1751865
Date de dépôt :
13/09/1989
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
13/09/1999

Présentation de la marque QUANTIEME LES MONTRES DE FRANCE

Déposée le 13 septembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUANTIEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « QUANTIEME LES MONTRES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUANTIEME domicilié(e) 6, rue des Lilas, 25140 CHARQUEMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, gérant Monsieur VIENNET Jean Pierre - France.

La marque QUANTIEME LES MONTRES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUANTIEME LES MONTRES DE FRANCE est expirée depuis le 13 septembre 1999.

QUANTIEME a également déposé les autres marques suivantes : DECHAUX


SARL QUANTIEME - 6, rue des Lilas, 25140 CHARQUEMONT - France


gérant Monsieur VIENNET Jean Pierre - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-02

Produits horlogers (Montres).