Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECHAUX
SARL "QUANTIEME"

Numéro de dépôt :
1735578
Date de dépôt :
25/02/1988
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
25/02/1998

Présentation de la marque DECHAUX

Déposée le 25 février 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "QUANTIEME" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « DECHAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) "QUANTIEME" domicilié(e) 4 chemin de palente IEN, 25000 BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son Gérant Monsieur Jean Pierre VIENNET - France.

La marque DECHAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECHAUX est expirée depuis le 25 février 1998.

"QUANTIEME" a également déposé les autres marques suivantes : QUANTIEME LES MONTRES DE FRANCE


SARL "QUANTIEME" - 4 chemin de palente IEN, 25000 BESANCON - France


son Gérant Monsieur Jean Pierre VIENNET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-14

Horlogers - Montres - Bijouterie Maroquinerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.