Déposée le 26 juillet 2013 par la Société Anonyme (SA) Quantel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Q-touch » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-33 du 16 août 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Quantel domicilié(e) ZA de Courtaboeuf, 2 bis avenue du Pacifique, BP 23 - 91941 - LES ULIS Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Quantel, Mme COLIN Emilie domicilié(e) ZA de Courtaboeuf, 2 bis avenue du Pacifique, BP 23 - 91941 - LES ULIS Cedex - France.
La marque Q-touch a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022719.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Quantel, SA - ZA de Courtaboeuf, 2 bis avenue du Pacifique, BP 23 - 91941 - LES ULIS Cedex - France
Quantel, Mme COLIN Emilie - ZA de Courtaboeuf, 2 bis avenue du Pacifique, BP 23 - 91941 - LES ULIS Cedex - France
Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Inscription le 12 mai 2014 - Retrait partiel n°623616 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-12
Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information ; équipement pour les ordinateurs à l'exclusion des circuits intégrés et des puces pour touches tactiles de contrôle ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; outil de commande à distance d'un laser scientifique et industriel.
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