Déposée par voie électronique le 26 juillet 2013 par la Société Anonyme (SA) Quantel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Q-smart » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-33 du 16 août 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Quantel domicilié(e) ZA de Courtaboeul, 2 bis avenue du Pacifique, BP23 - 91941 - Les Ulis Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Quantel, Mme. Emilie COLIN domicilié(e) ZA de Courtaboeul, 2 bis avenue du Pacifique, BP23 - 91941 - Les Ulis Cedex - France.
La marque Q-smart a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022704.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Quantel, SA - ZA de Courtaboeul, 2 bis avenue du Pacifique, BP23 - 91941 - Les Ulis Cedex - France
Quantel, Mme. Emilie COLIN - ZA de Courtaboeul, 2 bis avenue du Pacifique, BP23 - 91941 - Les Ulis Cedex - France
Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Laser scientifique et industriel.
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