Déposée par voie électronique le 23 mars 2015 par la Société Anonyme (SA) QUANTEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « 91 QUANTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-16 du 17 avril 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUANTEL domicilié(e) 2 bis avenue du Pacifique, Z.A. de Courtaboeuf - 91940 - LES ULIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 970 202 719 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.
La marque 91 QUANTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4167325.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
QUANTEL, Société Anonyme - 2 bis avenue du Pacifique, Z.A. de Courtaboeuf - 91940 - LES ULIS - France - SIREN 970202719
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29
Machines, à l'exception des machines à imprimer et des machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; grands instruments pour l'agriculture, couveuses pour oeufs ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), d'enseignement à l'exception des appareils et instruments de télécommunications et des appareils et instruments électroniques pour la conception, la composition, le traitement, la mémorisation et l'édition de signaux vidéo représentant des images pour l'analyse, pour l'impression et la reproduction sur films, pour la transmission par télévision ou pour l'impression, pour d'autres buts de reproduction graphique ; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs ;
Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels).
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