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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUANTEL MEDICAL
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SUBLIMINAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUBLIMINAL
QUANTEL MEDICAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4350914
Date de dépôt :
31/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2027
SUBLIMINAL de QUANTEL MEDICAL

Présentation de la marque SUBLIMINAL

Déposée par voie électronique le 31 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUANTEL MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUBLIMINAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUANTEL MEDICAL domicilié(e) 11 Rue du Bois Joli, CS 40015 - 63808 - COURNON D'AUVERGNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 827 720 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. Olivier PRATS domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque SUBLIMINAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4350914.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBLIMINAL arrivera à expiration en date du 31 mars 2027.

QUANTEL MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : RUBIX , SUBCYCL , VIRIDIS , AXIS TOUCH , Evo Touch , AXIalis , Vitra2 , MULTIPULSE , COMPACT TOUCH , GENTLE FOOT


QUANTEL MEDICAL, Société par Actions Simplifiée - 11 Rue du Bois Joli, CS 40015 - 63808 - COURNON D'AUVERGNE CEDEX - France - SIREN 393827720


REGIMBEAU, M. Olivier PRATS - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Lasers médicaux ; lasers à usage médical, chirurgical ou ophtalmologique ; lasers photocoagulateurs à usage ophtalmologique ; lasers produisant des faisceaux laser continu et infraliminaire cadencé à usage médical.