SOLUTIS

QUANTEL MEDICAL, Société par actions simplifiée

Présentation de la marque SOLUTIS

Déposée le 22 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUANTEL MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLUTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-01 du 4 janvier 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUANTEL MEDICAL domicilié(e) 11 rue du Bois Joli, CS 40015 - 63808 - COURNON-D'AUVERGNE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 827 720 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD, Mme HERSON Marine domicilié(e) 35 RUE DE LA PAROISSE, CS 20513 - 78005 - VERSAILLES - France.

La marque SOLUTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3539473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLUTIS arrivera à expiration en date du 22 novembre 2027.

QUANTEL MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : RUBIX , SUBCYCL , VIRIDIS , AXIS TOUCH , Evo Touch , AXIalis , Vitra2 , MULTIPULSE , COMPACT TOUCH , GENTLE FOOT