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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUANTEL MEDICAL
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RESUME
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RESUME
QUANTEL MEDICAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4260992
Date de dépôt :
31/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2026
RESUME de QUANTEL MEDICAL

Présentation de la marque RESUME

Déposée par voie électronique le 31 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUANTEL MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RESUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUANTEL MEDICAL domicilié(e) 11 rue du Bois Joli, CS 40015 - 63808 - COURNON-D'AUVERGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 827 720 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD, Mme. Marine HERSON domicilié(e) 35 RUE DE LA PAROISSE, CS 20513 - 78005 - VERSAILLES - France.

La marque RESUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260992.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESUME arrivera à expiration en date du 31 mars 2026.

QUANTEL MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : RUBIX , SUBCYCL , VIRIDIS , AXIS TOUCH , Evo Touch , AXIalis , Vitra2 , MULTIPULSE , COMPACT TOUCH , GENTLE FOOT


QUANTEL MEDICAL, Société par actions simplifiée - 11 rue du Bois Joli, CS 40015 - 63808 - COURNON-D'AUVERGNE - France - SIREN 393827720


CABINET MOUTARD, Mme. Marine HERSON - 35 RUE DE LA PAROISSE, CS 20513 - 78005 - VERSAILLES - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

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