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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUANTEL MEDICAL
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COMPACT TOUCH
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMPACT TOUCH
QUANTEL MEDICAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4385320
Date de dépôt :
31/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/08/2027
COMPACT TOUCH de QUANTEL MEDICAL

Présentation de la marque COMPACT TOUCH

Déposée par voie électronique le 31 août 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUANTEL MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMPACT TOUCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-38 du 22 septembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUANTEL MEDICAL domicilié(e) 11 Rue du Bois Joli, CS 40015 - 63808 - COURNON D'AUVERGNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 827 720 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. Olivier PRATS domicilié(e) 87 Rue de Sèze - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque COMPACT TOUCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4385320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPACT TOUCH arrivera à expiration en date du 31 août 2027.

QUANTEL MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : RUBIX , SUBCYCL , VIRIDIS , AXIS TOUCH , Evo Touch , AXIalis , Vitra2 , MULTIPULSE , GENTLE FOOT , VITRA


QUANTEL MEDICAL, Société par Actions Simplifiée - 11 Rue du Bois Joli, CS 40015 - 63808 - COURNON D'AUVERGNE CEDEX - France - SIREN 393827720


REGIMBEAU, M. Olivier PRATS - 87 Rue de Sèze - 69477 - LYON CEDEX 06 - France


Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Enregistrement sans modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789504 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

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