Déposée le 4 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) QUANTEL MEDICAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AXIS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUANTEL MEDICAL domicilié(e) 21 rue Newton,63100 CLERMONT FERRAND (dossier no 2292897) - 63100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 827 720 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35 rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES Cedex (dossier no 2292897) - 78005 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
QUANTEL MEDICAL Société anonyme - 21 rue Newton,63100 CLERMONT FERRAND (dossier no 2292897) - 63100 - France - SIREN 393827720
CABINET MOUTARD - 35 rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES Cedex (dossier no 2292897) - 78005 - France
Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2005 n°2292897 - Publication au BOPI 2005-07-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11
Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45
Appareils et instruments de recherche scientifique pour laboratoires. Appareils et instruments de mesure optiques et opto-électroniques.Objectifs optiques zooms, filtres optiques. Générateurs de rayonnement laser. Guides optiques.Systèmes d'échographie.Ophtalmomètres.Ophtalmoscopes.Appareils de microchirurgie utilisant un rayonnement laser.Micromanipulateurs à usage médical.Biomètre ophtalmologique
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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