Marque expirée - Marque en non vigueur

AXIS
QUANTEL MEDICAL Société anonyme

Numéro de dépôt :
95591319
Date de dépôt :
04/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2015

Présentation de la marque AXIS

Déposée le 4 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) QUANTEL MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AXIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUANTEL MEDICAL domicilié(e) 21 rue Newton,63100 CLERMONT FERRAND (dossier no 2292897) - 63100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 827 720 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35 rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES Cedex (dossier no 2292897) - 78005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AXIS est expirée depuis le 4 octobre 2015.

QUANTEL MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : RUBIX , SUBCYCL , VIRIDIS , AXIS TOUCH , Evo Touch , AXIalis , Vitra2 , MULTIPULSE , COMPACT TOUCH , GENTLE FOOT


QUANTEL MEDICAL Société anonyme - 21 rue Newton,63100 CLERMONT FERRAND (dossier no 2292897) - 63100 - France - SIREN 393827720


CABINET MOUTARD - 35 rue de la Paroisse, B.P. 513,78005 VERSAILLES Cedex (dossier no 2292897) - 78005 - France


Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2005 n°2292897 - Publication au BOPI 2005-07-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Appareils et instruments de recherche scientifique pour laboratoires. Appareils et instruments de mesure optiques et opto-électroniques.Objectifs optiques zooms, filtres optiques. Générateurs de rayonnement laser. Guides optiques.Systèmes d'échographie.Ophtalmomètres.Ophtalmoscopes.Appareils de microchirurgie utilisant un rayonnement laser.Micromanipulateurs à usage médical.Biomètre ophtalmologique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.