Déposée le 29 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) QUANTEL MEDICAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACTIVIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-02 du 14 janvier 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUANTEL MEDICAL domicilié(e) 89 Boulevard Etienne Clémentel, 63100 CLERMONT FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 827 720 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD - France.
La marque ACTIVIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827108.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
QUANTEL MEDICAL (société anonyme) - 89 Boulevard Etienne Clémentel, 63100 CLERMONT FERRAND - France - SIREN 393827720
CABINET MOUTARD - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-19
Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02
Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils de microchirurgie utilisant un rayonnement laser ; appareils et instruments médicaux. Micromanipulateurs à usage médical. Appareils et instruments d'esthétique ; appareils d'électrothérapie ; appareils destinés au traitement de la peau et des tissus cellulaires ; appareils destinés au traitement des lésions pigmentées ; appareils destinés au détatouage ; appareils des soins du visage et du corps. Appareils, instruments et équipements lasers à usage médical, chirurgical, ophtalmologique, dermatologique ; générateurs lasers et instruments à usage médical et leurs parties constitutives. Lasers à usage médical notamment destinés à l'épilation, au traitement de la peau et au détatouage. Recherche dans le domaine scientifique et médical ; services médicaux et chirurgicaux ; recherche dans le domaine dermatologique ; services d'esthétique ; services d'épilation par laser ou par tout autre moyen ; recherches en cosmétologie. Services de recherche et de développement relatifs aux lasers et à leur utilisation ; informations relatives aux appareils et équipement laser, à l'usage des appareils et équipement laser, au traitement du corps humain.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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