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Marques déposées par la société étrangère QUANTEL LIMITED
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
QUANTEL LIMITED, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1654686
Date de dépôt :
09/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2001
Marque figurative de QUANTEL LIMITED

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 avril 1991 par la société étrangère QUANTEL LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère QUANTEL LIMITED domicilié(e) Pear Tree Lane, NEWBURY, Berkshire RG13 2LT ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AYMARD ET COUTEL - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654686.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 avril 2001.

QUANTEL LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : PICTUREBOX , QUANTEL , H A L , PRINTBOX , HARRIET , CYPHER , NEWSBOX , MICRO HENRY , RAMCORDER , CHATTER


QUANTEL LIMITED, Société de droit britannique - Pear Tree Lane, NEWBURY, Berkshire RG13 2LT ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


AYMARD ET COUTEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs.Appareils et instruments électroniques, électro-optiques, de surveillance non médicale, de radio, de télévision, de vidéo, pour la commande, l'enregistrement, l'édition, le mélange, les tests ou les essais;appareils pour la manipulation, la conversion, la reproduction et/ou la transmission des signaux;appareils pour le traitement, l'enregistrement, la mémorisation, la transmission, la réception et/ou l'impression de données, machines pour effets vidéo;pupitres de mélange des sons, appareils et instruments de composition de textes;dispositifs à l'état solide;supports de données magnétiques sous la forme de disques, bandes et fils;supports de données optiques sous la forme de disques;programmes codés pour ordinateurs ou pour appareils de traitement de données; leurs différentes parties