Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H A L
QUANTEL LIMITED société de droit britannique

Numéro de dépôt :
95599671
Date de dépôt :
04/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2005

Présentation de la marque H A L

Déposée le 4 décembre 1995 par la société étrangère QUANTEL LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « H A L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-02 du 12 janvier 1996.

Le déposant est la société étrangère QUANTEL LIMITED domicilié(e) Pear Tree Lane, Berkshire RG14 2LT ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET AYMARD & COUTEL Ancien Cabinet DANZER - France.

La marque H A L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H A L est expirée depuis le 4 décembre 2005.

QUANTEL LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : PICTUREBOX , (Marque figurative) , QUANTEL , PRINTBOX , HARRIET , CYPHER , NEWSBOX , MICRO HENRY , RAMCORDER , CHATTER


QUANTEL LIMITED société de droit britannique - Pear Tree Lane, Berkshire RG14 2LT ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET AYMARD & COUTEL Ancien Cabinet DANZER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-20

Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02

Appareils et instruments électriques et électroniques ; programmes d'ordinateurs et logiciels d'ordinateurs pour surveiller, mémoriser, convertir, éditer, composer, traiter, mélanger et manipuler des images et/ou des signaux d'images et/ou des signaux audio ; leurs différentes parties