Déposée le 27 juillet 1989 par QUANTEL LIMITED (Société de droit britannique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « STENCIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est QUANTEL LIMITED (Société de droit britannique), domicilié(e) Pear Tree Lane, Newbury, Berkshire RG13 2LT, ROYAUME UNI (dossier no 2149962) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2149962) - France.
La marque STENCIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1588741.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STENCIL est expirée depuis le 27 juillet 2009.
QUANTEL LIMITED (Société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes : DR , HARRY , PICTURENET , DYNAMIC ROUNDING
QUANTEL LIMITED (Société de droit britannique) - Pear Tree Lane, Newbury, Berkshire RG13 2LT, ROYAUME UNI (dossier no 2149962) - Royaume-Uni
CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2149962) - France
Renouvellement sans limitation le 27 juillet 1999 n°2149962 - Publication au BOPI 1999-07-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41
Appareils et instruments de commande et d'essai électriques, électroniques, optiques, électro-optique, de surveillance non médicale, de télévision, de vidéo;appareils pour l'enregistrement, la manipulation, la conversion, la reproduction et/ou la transmission de signaux de son et d'image, notamment des signaux vidéo codés en numérique;appareils électroniques pour le traitement, l'enregistrement,, la mémorisation, la transmission, la réception et/ou l'impression de données;disques, bandes et fils constituant des supports de données magnétiques; supports de données optiques sous la forme de disques, programmes codés pour ordinateurs ou pour appareils de traitement de données et leurs différentes parties à savoir: appareils et instruments d'edition graphique, video electronique
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