Déposée le 24 avril 1989 par QUANTEL LIMITED (Société de droit britannique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PICTURENET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est QUANTEL LIMITED (Société de droit britannique), domicilié(e) Pear Tree Lane, Newbury, Berkshire RG13 2LT, ROYAUME-UNI (dossier no 2142713) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2142713) - France.
La marque PICTURENET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613890.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PICTURENET est expirée depuis le 24 avril 2009.
QUANTEL LIMITED (Société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes : STENCIL , DR , HARRY , DYNAMIC ROUNDING
QUANTEL LIMITED (Société de droit britannique) - Pear Tree Lane, Newbury, Berkshire RG13 2LT, ROYAUME-UNI (dossier no 2142713) - Royaume-Uni
CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2142713) - France
Renouvellement sans limitation le 20 avril 1999 n°2142713 - Publication au BOPI 1999-04-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07
Appareils et instruments de commande et d'essai électriques, électroniques optiques, électro-optique, de surveillance non-médical, de télévision, de vidéo;appareils pour l'enregistrement, la manipulation, la conversion, la reproduction et/ou la transmission de signaux de son et d'image, notamment des signaux vidéo codés en numérique;appareils électroniques pour le traitement, l'enregistrement, la mémorisation, la transmission, la réception et/ou l'impression de données;disques, bandes et fils constituant des supports de données magnétiques;supports de données optiques sous la forme de disques, programmes codés pour ordinateurs ou pour appareils de traitement de données; leur différentes parties et accessoires
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