Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEXAMEDICAL
M. QUANTE Stephan

Numéro de dépôt :
4027971
Date de dépôt :
23/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/08/2023
HEXAMEDICAL de QUANTE Stephan

Présentation de la marque HEXAMEDICAL

Déposée le 23 août 2013 par monsieur QUANTE Stephan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « HEXAMEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Le déposant est monsieur QUANTE Stephan domicilié(e) 57 rue de l'Ermitage - 95320 - SAINT LEU LA FORET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. QUANTE Stephan domicilié(e) 57 rue de l'Ermitage - 95320 - SAINT LEU LA FORET - France.

La marque HEXAMEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEXAMEDICAL est expirée depuis le 23 août 2023.


M. QUANTE Stephan - 57 rue de l'Ermitage - 95320 - SAINT LEU LA FORET - France


M. QUANTE Stephan - 57 rue de l'Ermitage - 95320 - SAINT LEU LA FORET - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Inscription le 13 mai 2014 - Rejet partiel n°623746 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-13

Culottes ou serviettes hygiéniques.