Marque expirée - Marque en non vigueur

SANTE MEDICAL
QUANTA MEDICAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3426693
Date de dépôt :
28/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2016
SANTE MEDICAL de QUANTA MEDICAL

Présentation de la marque SANTE MEDICAL

Déposée le 28 avril 2006 par la Société Anonyme (SA) QUANTA MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANTE MEDICAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUANTA MEDICAL domicilié(e) 3 avenue Paul Doumer,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 507 584 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUANTA MEDICAL domicilié(e) 3 avenue Paul Doumer,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTE MEDICAL est expirée depuis le 28 avril 2016.

QUANTA MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : REVIG , QM INITIATIVES Repères et Perspectives en recherche clinique , INITIATIVES QM , QUANTA VIEW The Clinical eBox , TRIAL ON LINE , QUANTA VIEW , ESCALE , QUANTIL , NOSOPREV , SANTE DURABLE COMPANY IN PROGRESS


QUANTA MEDICAL Société Anonyme - 3 avenue Paul Doumer,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France - SIREN 339507584


QUANTA MEDICAL - 3 avenue Paul Doumer,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-40

Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciel de gestion de questionnaires en ligne sur les modes de consommation des médicaments par les patients.