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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) QUANTA MEDICAL
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SANTE DURABLE COMPANY IN PROGRESS
Marque expirée - Marque en non vigueur

SANTE DURABLE COMPANY IN PROGRESS
QUANTA MEDICAL Société anonyme

Numéro de dépôt :
3630478
Date de dépôt :
17/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2019
SANTE DURABLE COMPANY IN PROGRESS de QUANTA MEDICAL

Présentation de la marque SANTE DURABLE COMPANY IN PROGRESS

Déposée le 17 février 2009 par la Société Anonyme (SA) QUANTA MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANTE DURABLE COMPANY IN PROGRESS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUANTA MEDICAL domicilié(e) 8 rue Eugène et Armand Peugeot,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 507 584 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTE DURABLE COMPANY IN PROGRESS est expirée depuis le 17 février 2019.

QUANTA MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : REVIG , QM INITIATIVES Repères et Perspectives en recherche clinique , INITIATIVES QM , QUANTA VIEW The Clinical eBox , TRIAL ON LINE , QUANTA VIEW , ESCALE , QUANTIL , NOSOPREV , SANTE DURABLE


QUANTA MEDICAL Société anonyme - 8 rue Eugène et Armand Peugeot,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France - SIREN 539507584


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;

Conseils en organisation et direction des affaires ; relations publiques.