Déposée le 15 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUANT'A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LITERIE BOSOMMEIL CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-41 du 10 octobre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUANT'A domicilié(e) Chemin de la Guiraudette - 34300 - AGDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 776 588 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BAROSO CHRISTELLE domicilié(e) 6A PASSAGE DE L'ORATOIRE, CS 30084 - 84006 - AVIGNON CEDEX 1 - France.
La marque LITERIE BOSOMMEIL CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118352.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITERIE BOSOMMEIL CITY est expirée depuis le 15 septembre 2024.
QUANT'A, SAS - Chemin de la Guiraudette - 34300 - AGDE - France - SIREN 534776588
Mme BAROSO CHRISTELLE - 6A PASSAGE DE L'ORATOIRE, CS 30084 - 84006 - AVIGNON CEDEX 1 - France
Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Enregistrement avec modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Vente au détail et en ligne de literie et de linge de lit/linge de toilette.
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