Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU VERNAY DE BONFORT
QUANCARD Roland
QUANCARD Sophie
QUANCARD épouse DURETTE Stéphanie
BEAUMONT Christiane épouse QUANCARD Christiane

Numéro de dépôt :
1702478
Date de dépôt :
15/02/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/01/2021
CHATEAU VERNAY DE BONFORT de QUANCARD Roland

Présentation de la marque CHATEAU VERNAY DE BONFORT

Déposée le 15 février 1991 par QUANCARD Roland, QUANCARD Sophie, QUANCARD épouse DURETTE Stéphanie, BEAUMONT Christiane épouse QUANCARD Christiane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU VERNAY DE BONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont QUANCARD Roland domicilié(e) 7, Allée des Chênes Rouvres - 33520 - BRUGES - France, QUANCARD Sophie domicilié(e) 108, rue du Cherche-Midi - 75006 - PARIS - France, QUANCARD épouse DURETTE Stéphanie domicilié(e) 42 Rampe-Cannelle TSIMKOURA - 97620 - CHIRONGUI - Mayotte, BEAUMONT Christiane épouse QUANCARD Christiane domicilié(e) 193 rue David Johnston - 33000 - BORDEAUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, QUANCARD Christiane domicilié(e) 193, rue David Johnston - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque CHATEAU VERNAY DE BONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU VERNAY DE BONFORT est expirée depuis le 6 janvier 2021.

QUANCARD Roland a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU VIEUX CARDINAL DE LAFAURIE


QUANCARD Roland - 7, Allée des Chênes Rouvres - 33520 - BRUGES - France

QUANCARD Sophie - 108, rue du Cherche-Midi - 75006 - PARIS - France

QUANCARD épouse DURETTE Stéphanie - 42 Rampe-Cannelle TSIMKOURA - 97620 - CHIRONGUI - Mayotte

BEAUMONT Christiane épouse QUANCARD Christiane - 193 rue David Johnston - 33000 - BORDEAUX - France


QUANCARD Christiane - 193, rue David Johnston - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Inscription le 28 mai 2001 - Demande de relevé de déchéance n°324086 - Publication au BOPI 2001-05-28

Inscription le 11 juin 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°324749 - Publication au BOPI 2001-06-11

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2001 n°2197246 - Publication au BOPI 2001-04-24

Inscription le 1 juin 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°550801 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-06-01

Renouvellement sans limitation le 1 juin 2011 n°2472294 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-01

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU VERNAY DE BONFORT