CHATEAU VERNAY DE BONFORT
Présentation de la marque CHATEAU VERNAY DE BONFORT
Déposée le 15 février 1991 par QUANCARD Roland, QUANCARD Sophie, QUANCARD épouse DURETTE Stéphanie, BEAUMONT Christiane épouse QUANCARD Christiane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU VERNAY DE BONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU VERNAY DE BONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702478.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU VERNAY DE BONFORT est expirée depuis le 6 janvier 2021.
QUANCARD Roland a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14
Inscription le 28 mai 2001 - Demande de relevé de déchéance n°324086 - Publication au BOPI 2001-05-28
Inscription le 11 juin 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°324749 - Publication au BOPI 2001-06-11
Renouvellement sans limitation le 24 avril 2001 n°2197246 - Publication au BOPI 2001-04-24
Inscription le 1 juin 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°550801 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-06-01
Renouvellement sans limitation le 1 juin 2011 n°2472294 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-01