Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TTKG 1576 CHOSUNG DYNASTY
QUAN THI TUYET MAI

Numéro de dépôt :
3231871
Date de dépôt :
19/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
TTKG 1576 CHOSUNG DYNASTY de QUAN THI TUYET MAI

Présentation de la marque TTKG 1576 CHOSUNG DYNASTY

Déposée le 19 juin 2003 par QUAN THI TUYET MAI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TTKG 1576 CHOSUNG DYNASTY »

Le déposant est QUAN THI TUYET MAI domicilié(e) B.P. 43,94602 CHOISY LE ROI Cedex - 94602 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUAN THI TUYET MAI domicilié(e) B.P. 43,94602 CHOISY Le ROI Cedex - 94602 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30


QUAN THI TUYET MAI - B.P. 43,94602 CHOISY LE ROI Cedex - 94602 - France


QUAN THI TUYET MAI - B.P. 43,94602 CHOISY Le ROI Cedex - 94602 - France


Inscription le 13 janvier 2004 - Rejet total n°384857 - Publication au BOPI 2004-01-13

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Tisanes. Thé – boissons à base de thés. Café. Sucres. Riz. Préparations faites de céréales. Huiles essentielles.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.