Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Pussy Kat
quan bich ngoc
ley frédéric

Numéro de dépôt :
3747514
Date de dépôt :
18/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Pussy Kat de quan bich ngoc

Présentation de la marque Pussy Kat

Déposée le 18 juin 2010 par quan bich ngoc et ley frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Pussy Kat »

Les déposants sont quan bich ngoc domicilié(e) chez mme dupont 8 rue coulette - 13390 - AURIOL - France et ley frédéric domicilié(e) chez mme dupont 8 rue coulette - 13390 - AURIOL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, quan bich ngoc domicilié(e) chez mme dupont 8 rue coulette - 13390 - AURIOL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


quan bich ngoc - chez mme dupont 8 rue coulette - 13390 - AURIOL - France

ley frédéric - chez mme dupont 8 rue coulette - 13390 - AURIOL - France


quan bich ngoc - chez mme dupont 8 rue coulette - 13390 - AURIOL - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Inscription le 14 avril 2011 - Rejet total n°547217 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-14

Nom d'artiste ; realisation de photos, videos, tout domaine ; exploitation de l'image en tant qu'artiste de toute maniere connue ou inconnue a ce jour ex : media, commercialisation de produits derives, etc.. ; vente de photos et videos sur tous supports et sur tout media ; show prive, exhibition de modele ; commercialisation de photos et videos sur Internet, a partir de sites payants a caractere pornographique ou non ; vente de lingerie ; creation de lingerie, sacs, sextoys, chaussures, vetements, parapluies, et tout autre produit pouvant etre developpe et commercialise a l'effigie de la marque ; edition de magazine sur tout support, webzine, fanzine.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Nom d'artiste ; realisation de photos, videos, tout domaine ; exploitation de l'image en tant qu'artiste de toute maniere connue ou inconnue a ce jour ex : media, commercialisation de produits derives, etc.. ; vente de photos et videos sur tous supports et sur tout media ; show prive, exhibition de modele ; commercialisation de photos et videos sur Internet, a partir de sites payants a caractere pornographique ou non ; vente de lingerie ; creation de lingerie, sacs, sextoys, chaussures, vetements, parapluies, et tout autre produit pouvant etre developpe et commercialise a l'effigie de la marque ; edition de magazine sur tout support, webzine, fanzine.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Nom d'artiste ; realisation de photos, videos, tout domaine ; exploitation de l'image en tant qu'artiste de toute maniere connue ou inconnue a ce jour ex : media, commercialisation de produits derives, etc.. ; vente de photos et videos sur tous supports et sur tout media ; show prive, exhibition de modele ; commercialisation de photos et videos sur Internet, a partir de sites payants a caractere pornographique ou non ; vente de lingerie ; creation de lingerie, sacs, sextoys, chaussures, vetements, parapluies, et tout autre produit pouvant etre developpe et commercialise a l'effigie de la marque ; edition de magazine sur tout support, webzine, fanzine.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.