Déposée le 19 février 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALYS.TPI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « QUALYS.TPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-10 du 11 mars 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALYS.TPI domicilié(e) 8 Rue des Moulissards - 21240 - TALANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 811 109 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERAT, AVOCAT, Mme LERAT Béatrice domicilié(e) Immeuble ISIS, 6 Rue Saint-John Perse - 21000 - DIJON - France.
La marque QUALYS.TPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250827.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
QUALYS.TPI, SARL - 8 Rue des Moulissards - 21240 - TALANT - France - SIREN 489811109
LERAT, AVOCAT, Mme LERAT Béatrice - Immeuble ISIS, 6 Rue Saint-John Perse - 21000 - DIJON - France
Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; Contrôle des travaux de génie civil et bâtiment ; conseil en construction routière ;
Éducation ; formation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; logiciel-service (SaaS) ; services de conception d'art graphique ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ; Essais sur sites et en laboratoires concernant les travaux de génie civil et bâtiment ; contrôle, assistance, évaluation, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques et plus généralement expertises (travaux) appliqus au domaine des revêtements routiers et des ouvrages d'art : contrôle, assistance, études de projets techniques et recherches techniques dans le domaine des revêtements routiers et des ouvrages d'art ; essais de matériaux ; essais techniques de laboratoires ; services d'ingénierie dans le domaine des revêtements routiers et des ouvrages d'art et contrôle de qualité.
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