Marque renouvelée - Marque en vigueur

wafercloud
QUALTERA, SAS

Numéro de dépôt :
3720042
Date de dépôt :
10/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2030
wafercloud de QUALTERA

Présentation de la marque wafercloud

Déposée par voie électronique le 10 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUALTERA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « wafercloud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-15 du 16 avril 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUALTERA domicilié(e) 672 Rue du Mas de Verchant, MIBI, CS 37777 - 34967 - MONTPELLIER Cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 089 441 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, QUALTERA, SAS, M. MOUSTIES RICHARD domicilié(e) 672 Rue du Mas de Verchant, MIBI, CS 37777 - 34967 - MONTPELLIER Cedex 2 - France.

La marque wafercloud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3720042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque wafercloud arrivera à expiration en date du 10 mars 2030.

QUALTERA a également déposé les autres marques suivantes : HyperTraceability , Qualtera , Silicon-Dash , WAFERFLOW , Qleartest


QUALTERA, SAS - 672 Rue du Mas de Verchant, MIBI, CS 37777 - 34967 - MONTPELLIER Cedex 2 - France - SIREN 521089441


QUALTERA, SAS, M. MOUSTIES RICHARD - 672 Rue du Mas de Verchant, MIBI, CS 37777 - 34967 - MONTPELLIER Cedex 2 - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Inscription le 30 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°546145 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-30

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2020 n°2741550 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-02

Inscription le 3 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°790044 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-03

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.