Marque renouvelée - Marque en vigueur

Silicon-Dash
QUALTERA, SAS

Numéro de dépôt :
3728811
Date de dépôt :
09/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2030
Silicon-Dash de QUALTERA

Présentation de la marque Silicon-Dash

Déposée par voie électronique le 9 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUALTERA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Silicon-Dash » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUALTERA domicilié(e) 672 Rue du Mas de Verchant, MIBI, CS 37777 - 34967 - MONTPELLIER Cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 089 441 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, QUALTERA, SAS, M. MOUSTIES RICHARD domicilié(e) 672 Rue du Mas de Verchant, MIBI, CS 37777 - 34967 - MONTPELLIER Cedex 2 - France.

La marque Silicon-Dash a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Silicon-Dash arrivera à expiration en date du 9 avril 2030.

QUALTERA a également déposé les autres marques suivantes : HyperTraceability , wafercloud , Qualtera , WAFERFLOW , Qleartest


QUALTERA, SAS - 672 Rue du Mas de Verchant, MIBI, CS 37777 - 34967 - MONTPELLIER Cedex 2 - France - SIREN 521089441


QUALTERA, SAS, M. MOUSTIES RICHARD - 672 Rue du Mas de Verchant, MIBI, CS 37777 - 34967 - MONTPELLIER Cedex 2 - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2020 n°2741557 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-02

Inscription le 3 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°790044 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-03

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.