Déposée le 9 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUALTERA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Qualtera » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-19 du 14 mai 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUALTERA domicilié(e) 672 Rue du Mas de Verchant, MIBI, CS 37777 - 34967 - MONTPELLIER Cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 089 441 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, QUALTERA, SAS, M. MOUSTIES RICHARD domicilié(e) 672 Rue du Mas de Verchant, MIBI, CS 37777 - 34967 - MONTPELLIER Cedex 2 - France.
La marque Qualtera a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728735.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
QUALTERA, SAS - 672 Rue du Mas de Verchant, MIBI, CS 37777 - 34967 - MONTPELLIER Cedex 2 - France - SIREN 521089441
QUALTERA, SAS, M. MOUSTIES RICHARD - 672 Rue du Mas de Verchant, MIBI, CS 37777 - 34967 - MONTPELLIER Cedex 2 - France
Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19
Inscription le 1 décembre 2010 - Retrait partiel n°537004 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-01
Enregistrement avec modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Renouvellement sans limitation le 3 mars 2020 n°2741559 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-03
Inscription le 3 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°790044 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-03
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique rendues par des ingénieurs ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines technologiques rendues par des ingénieurs pour les données de grand volume concernant la fabrication et le test des semi-conducteurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels pour les données de grand volume concernant la fabrication et le test des semi-conducteurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Qualtera"
