Déposée le 24 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) QUALTECH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « QUALTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-32 du 12 août 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUALTECH domicilié(e) 7, rue du Bois de la Champelle,54500 VANDOEUVRE LES NANCY (dossier no 2266975) - 54500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 560 468 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, QUALTECH SA domicilié(e) BP 86,54504 VANDOEUVRE CEDEX (dossier no 2266975) - 54504 - France.
La marque QUALTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526693.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUALTECH est expirée depuis le 24 juin 2014.
QUALTECH a également déposé les autres marques suivantes : La Clairlocoise
QUALTECH SA - 7, rue du Bois de la Champelle,54500 VANDOEUVRE LES NANCY (dossier no 2266975) - 54500 - France - SIREN 388560468
QUALTECH SA - BP 86,54504 VANDOEUVRE CEDEX (dossier no 2266975) - 54504 - France
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2004-50
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2004 n°2266975 - Publication au BOPI 2004-06-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-51
Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32
Appareils scientifiques de contrôle et d'analyse de la qualité des bières, des malts et de leurs emballages Malt pour brasserie et distillerie Bières Boissons alcooliques Analyses, recherches, études techniques, essais dans le domaine de l'alimentaire et de l'agroalimentaire
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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