Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Clairlocoise
QUALTECH, SA

Numéro de dépôt :
3835371
Date de dépôt :
30/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
30/05/2021
La Clairlocoise de QUALTECH

Présentation de la marque La Clairlocoise

Déposée le 30 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) QUALTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « La Clairlocoise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUALTECH domicilié(e) 7 Rue du Bois de la Champelle - 54500 - VANDOEUVRE LES NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 560 468 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUALTECH, SA domicilié(e) 7 Rue du Bois de la Champelle - 54500 - VANDOEUVRE LES NANCY - France.

La marque La Clairlocoise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835371.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Clairlocoise est expirée depuis le 30 mai 2021.

QUALTECH a également déposé les autres marques suivantes : QUALTECH


QUALTECH, SA - 7 Rue du Bois de la Champelle - 54500 - VANDOEUVRE LES NANCY - France - SIREN 388560468


QUALTECH, SA - 7 Rue du Bois de la Champelle - 54500 - VANDOEUVRE LES NANCY - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Bières ; eaux minerales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectar de fruits sodas ; aperitifs sans alcools.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.