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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUALLEO ENVIRONNEMENT
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LEGIOPROTEC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LEGIOPROTEC
QUALLEO ENVIRONNEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
4314278
Date de dépôt :
14/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2026
LEGIOPROTEC de QUALLEO ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque LEGIOPROTEC

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUALLEO ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LEGIOPROTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUALLEO ENVIRONNEMENT domicilié(e) ZA DES RAMASSIERS, 4 BOULEVARD DEODAT DE SEVERAC - 31770 - COLOMIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 517 396 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUALLEO ENVIRONNEMENT, Mme. MAGALI BALDASSI domicilié(e) ZA DES RAMASSIERS, 4 BOULEVARD DEODAT DE SEVERAC - 31770 - COLOMIERS - France.

La marque LEGIOPROTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEGIOPROTEC arrivera à expiration en date du 14 novembre 2026.

QUALLEO ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : AMOEBOX


QUALLEO ENVIRONNEMENT, SAS - ZA DES RAMASSIERS, 4 BOULEVARD DEODAT DE SEVERAC - 31770 - COLOMIERS - France - SIREN 450517396


QUALLEO ENVIRONNEMENT, Mme. MAGALI BALDASSI - ZA DES RAMASSIERS, 4 BOULEVARD DEODAT DE SEVERAC - 31770 - COLOMIERS - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; équipements de traitement de données ;

Appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'eau ;

Désinfection .