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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Qualixpertise
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QUALIXPERTISE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

QUALIXPERTISE
Qualixpertise, SAS

Numéro de dépôt :
4345390
Date de dépôt :
13/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2027
QUALIXPERTISE de Qualixpertise

Présentation de la marque QUALIXPERTISE

Déposée par voie électronique le 13 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Qualixpertise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUALIXPERTISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Qualixpertise domicilié(e) 10 rue du Mans - 61130 - Bellême - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Qualixpertise, M. Olivier DEROY domicilié(e) 10 rue du Mans - 61130 - BELLEME - France.

La marque QUALIXPERTISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4345390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIXPERTISE arrivera à expiration en date du 13 mars 2027.


Qualixpertise, SAS - 10 rue du Mans - 61130 - Bellême - France


Qualixpertise, M. Olivier DEROY - 10 rue du Mans - 61130 - BELLEME - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) .