Association QUALIVIE loi 1901 Représentée par son Président, Monsieur le Dr Gérard ABRAHAM
Numéro de dépôt :
3236834
Date de dépôt :
17/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
17/07/2013
Présentation de la marque Qualivie de la santé aux années
Déposée le 17 juillet 2003 par l'association loi 1901 QUALIVIE loi 1901 et Représentée par son Président
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « Qualivie de la santé aux années » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-34 du 22 août 2003.
Les déposants sont l'association loi 1901 QUALIVIE loi 1901 - France et Représentée par son Président, Monsieur le Dr Gérard ABRAHAM domicilié(e) Maison de la Mutualité, 7 Avenue Gustave V,06000 NICE - 06000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association QUALIVIE domicilié(e) Maison de la Mutualité, 7 Av. Gustave V,06000 NICE - 06000 - France.
La marque Qualivie de la santé aux années a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236834.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Qualivie de la santé aux années est expirée depuis le 17 juillet 2013.
Association QUALIVIE loi 1901 - France
Représentée par son Président, Monsieur le Dr Gérard ABRAHAM - Maison de la Mutualité, 7 Avenue Gustave V,06000 NICE - 06000 - France
Association QUALIVIE - Maison de la Mutualité, 7 Av. Gustave V,06000 NICE - 06000 - France
Inscription le 5 mai 2004 - Rejet partiel n°391862 - Publication au BOPI 2004-05-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30
Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34
Logiciel d'évaluation et de dépistage des risques liés au vieillissement. Service de santé. Assistance médicale, sous la forme d'un réseau de prévention et de prise en charge des risques liés au vieillissement.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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