Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALIVER
QUALIVER SA

Numéro de dépôt :
1715807
Date de dépôt :
25/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/05/2000

Présentation de la marque QUALIVER

Déposée le 25 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) QUALIVER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUALIVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUALIVER domicilié(e) RUE FRANCOIS ARAGO ZONE INDUSTRIELLE SAINT JUERY, 81000 ALBI - France.

La marque QUALIVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIVER est expirée depuis le 25 mai 2000.


QUALIVER SA - RUE FRANCOIS ARAGO ZONE INDUSTRIELLE SAINT JUERY, 81000 ALBI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Verre brut ou mi-ouvré ( à l'exception du verre de construction ) ustensiles et récipients en verre destinés au ménage, à la cuisine et à la table