Marque expirée - Marque en non vigueur

QUALITYSOURCE
QUALITYSOURCE SAS

Numéro de dépôt :
95553962
Date de dépôt :
18/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2015

Présentation de la marque QUALITYSOURCE

Déposée le 18 janvier 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUALITYSOURCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALITYSOURCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUALITYSOURCE domicilié(e) 130 avenue Joseph Kessel,78960 VOISINS LE BRETONNEUX (dossier no 2273108) - 78960 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 432 863 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel VALIN QUALITYSOURCE domicilié(e) 130 avenue Joseph Kessel,78960 VOISINS LE BRETONNEUX (dossier no 2273108) - 78960 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 36

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUALITYSOURCE est expirée depuis le 18 janvier 2015.

QUALITYSOURCE a également déposé les autres marques suivantes : Q QUALITY SOURCE LA PUISSANCE A VOTRE MESURE , XANTREX


QUALITYSOURCE SAS - 130 avenue Joseph Kessel,78960 VOISINS LE BRETONNEUX (dossier no 2273108) - 78960 - France - SIREN 399432863


M. Michel VALIN QUALITYSOURCE - 130 avenue Joseph Kessel,78960 VOISINS LE BRETONNEUX (dossier no 2273108) - 78960 - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2005-14

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2004 n°2273108 - Publication au BOPI 2004-09-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-25

Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08

Appareils et instruments scientifiques nautiques géodésiques électriques photographiques cinématographiques optiques de pesage de mesurage de signalisation de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement appareils pour l'enregistrement, la transmission la reproduction du son ou des images supports d'enregistrement magnétiques disques accoustiques; caisses enregistreuses machines à calculer appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs Gestion des affaires commerciales, administration commerciale, conseils informations ou renseignements d'affaires gestion de fichiers informatiques Affaires financières

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.