Déposée par voie électronique le 23 novembre 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUALITY SERVICES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Quality ACCESSOIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-50 du 14 décembre 2018.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUALITY SERVICES domicilié(e) 9 Avenue Michelet - 93400 - Saint-Ouen - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame MARINA TAÏB domicilié(e) 11 rue des Boeufs - 13100 - Aix en Provence - France.
La marque Quality ACCESSOIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4502674.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
QUALITY SERVICES SAS - 9 Avenue Michelet - 93400 - Saint-Ouen - France
Madame MARINA TAÏB - 11 rue des Boeufs - 13100 - Aix en Provence - France
Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50
Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11
Étuis de protection pour téléphones mobiles, tablettes et/ou autres dispositifs électroniques; accessoires, à savoir housses, coques, oreillettes, casques audio, kits mains libres, batteries, chargeurs secteur, chargeurs de voiture, enceintes, amplificateurs de sons, haut-parleurs, micros, stylets informatiques, caméras, appareils photos, alarmes, bornes de connexion sans fil, souris, claviers, imprimantes, destinés à être utilisés avec des téléphones mobiles, tablettes et/ou autres dispositifs électroniques; étuis de transport destinés à être utilisés avec des téléphones mobiles, tablettes et/ou autres dispositifs électroniques; étuis et sacs destinés à être utilisés avec des téléphones mobiles, tablettes et/ou autres dispositifs électroniques ;
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir sacoches à outils [vide], sacs d'alpiniste, sacs de voyage, sangles de cuir, boîtes à chapeaux en cuir, bourses / portemonnaie; cordons en cuir, lanières de cuir, couvertures en peaux; [fourrures], sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage / sachets [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage, trousses de voyage [maroquinerie]; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; sacs à main; porte-documents; sacs-à-dos; sacs au dos; serviettes et sacs d'écoliers; sacs de plage; valises; havresacs; sacs de campeurs; filets à provision; sacoches; sacs à provisions; sacs-housses pour vêtements; fourre-tout; portefeuilles; porte-monnaie; fourrures (peaux d'animaux); boîtes en cuir ou en carton-cuir; mallettes pour documents; étuis pour clés (maroquinerie); bandoulières (courroies) en cuir; valises; vanity-case; sacs pour transporter les maillots de bain; porte-cartes de plage ;
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; services de publicité et de marketing; diffusion de matériel publicitaire; reproduction de documents; gestion de fichiers informatiques; publicité en ligne sur un réseau informatique; présentation de produits par tout moyen de communication pour la vente en ligne et en magasin; promotion des ventes pour des tiers; services de vente en ligne et en magasin d'étuis de protection, housses, coques, oreillettes, casques audio, kits mains libres, batteries, chargeurs secteur, chargeurs de voiture, enceintes, amplificateurs de sons, haut-parleurs, micros, stylets informatiques, caméras, appareils photos, alarmes, réveils, bornes de connexion sans fil, souris, claviers, imprimantes, étuis de transport, étuis, sacs destinés à être utilisés avec des téléphones mobiles, tablettes et/ou autres dispositifs électroniques; facturation; établissement de relevés de comptes ; services de ventes au détail et sur internet de Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir sacoches à outils [vide], sacs d'alpiniste, sacs de voyage, sangles de cuir, boîtes à chapeaux en cuir, bourses / portemonnaie, cordons en cuir, lanières de cuir, couvertures en peaux, [fourrures], sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage / sachets [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage, trousses de voyage [maroquinerie], peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, sacs à main, porte-documents, sacs-à-dos, sacs au dos, serviettes et sacs d'écoliers, sacs de plage, valises, havresacs, sacs de campeurs, filets à provision, sacoches, sacs à provisions, sacs-housses pour vêtements, fourre-tout, portefeuilles, porte-monnaie, fourrures (peaux d'animaux), boîtes en cuir ou en carton-cuir, mallettes pour documents, étuis pour clés (maroquinerie), bandoulières (courroies) en cuir, valises, vanity-case, sacs pour transporter les maillots de bain, porte-cartes de plage.
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