Déposée le 11 janvier 1980 par QUALITY INNS INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « ROYAL INN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est QUALITY INNS INTERNATIONAL, INC., domicilié(e) 10750 Columbia Pike, Silver Spring, Etat du Maryland, Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware, E. U. A. - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LANGNER PARRY. - France.
La marque ROYAL INN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1119251.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
QUALITY INNS INTERNATIONAL, INC. - 10750 Columbia Pike, Silver Spring, Etat du Maryland, Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware, E. U. A. - États-Unis
LANGNER PARRY. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-031
Imprimés et publications, affiches, menus imprimés;papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;services de motels et d'hôtellerie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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