Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALITY ROYALE
QUALITY INNS INTERNATIONAL, INC., société américaine -

Numéro de dépôt :
1408853
Date de dépôt :
10/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/1996

Présentation de la marque QUALITY ROYALE

Déposée le 10 octobre 1986 par la société QUALITY INNS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUALITY ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société QUALITY INNS INTERNATIONAL domicilié(e) 10750 Columbia Pike, Silver Spring, Maryland 20901, E.U.A. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU. - France.

La marque QUALITY ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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QUALITY INNS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : MC SLEEP , QUALITY MANAGEMENT COMPANY , ROYAL INN , QUALITY INN , QUALITY COURTS , (Marque figurative) , INTERNATIONAL CLASSIC


QUALITY INNS INTERNATIONAL, INC., société américaine - - 10750 Columbia Pike, Silver Spring, Maryland 20901, E.U.A. - États-Unis


CABINET REGIMBEAU. - France


Inscription le 18 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°66221 - Publication au BOPI 1992-08-18

Services rendus par des hôtels et motels, hôtellerie, restauration, cafés, cafétérias, services de traiteur, réservation de chambres;organisation de congrès, d'expositions et de colloque, réservation de pensions, salons de beauté, salons de coiffure, protection civile, pouponnières, pompes funèbres, maisons de repos et de convalescence, location de vêtements, d'habits et de costumes.Travaux d'ingénieurs, horticulture.Services d'accompagnement en société.Location de distributeurs automatiques, agences de détectives, agences de logement, agences matrimoniales, agences de surveillance nocturne, agences pour amitiés, services d'analyse, services d'architecture, art dentaire, bains publics, bains turcs. Administration et intendance de maisons et de biens, exploitation de brevets, confection de couronnes, services de conseils en construction et de franchise d'hôtels et motels, établissement de plans pour la construction, services d'opticiens, services de traduction.