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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALITOUR
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Pass Inter'Sites
Marque expirée - Marque en non vigueur

Pass Inter'Sites
QUALITOUR SARL

Numéro de dépôt :
3482776
Date de dépôt :
15/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2017
Pass Inter\'Sites de QUALITOUR

Présentation de la marque Pass Inter'Sites

Déposée le 15 février 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALITOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pass Inter'Sites »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALITOUR domicilié(e) 0 Résidence Les Cèdres du Languedoc,12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - 12200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 596 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUALITOUR domicilié(e) 0 Résidence Les Cèdres du Languedoc,12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - 12200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pass Inter'Sites est expirée depuis le 15 février 2017.


QUALITOUR SARL - 0 Résidence Les Cèdres du Languedoc,12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - 12200 - France - SIREN 487596983


QUALITOUR - 0 Résidence Les Cèdres du Languedoc,12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - 12200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; réservation de places de spectacles.