Marque expirée - Marque en non vigueur

QUALITOIT FRANCE PANNEAUX TUILE & BARDAGES SANS SOUCI UN TOIT POUR LA VIE
QUALITOIT sarl

Numéro de dépôt :
3566093
Date de dépôt :
28/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2018
QUALITOIT FRANCE PANNEAUX TUILE & BARDAGES SANS SOUCI UN TOIT POUR LA VIE de QUALITOIT

Présentation de la marque QUALITOIT FRANCE PANNEAUX TUILE & BARDAGES SANS SOUCI UN TOIT POUR LA VIE

Déposée le 28 mars 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALITOIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALITOIT FRANCE PANNEAUX TUILE & BARDAGES SANS SOUCI UN TOIT POUR LA VIE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALITOIT domicilié(e) route de Roclincourt,62223 SAINT NICOLAS LES ARRAS - 62223 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 927 974 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUALITOIT domicilié(e) route de Roclincourt,62223 SAINT NICOLAS LES ARRAS - 62223 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITOIT FRANCE PANNEAUX TUILE & BARDAGES SANS SOUCI UN TOIT POUR LA VIE est expirée depuis le 28 mars 2018.

QUALITOIT a également déposé les autres marques suivantes : QUALITOIT , QUALI TOITURE , QUALIGOM , QUALITOIT FRANCE , TOITURES DE L'ARRAGEOIS


QUALITOIT sarl - route de Roclincourt,62223 SAINT NICOLAS LES ARRAS - 62223 - France - SIREN 444927974


QUALITOIT - route de Roclincourt,62223 SAINT NICOLAS LES ARRAS - 62223 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-36

Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ;

Travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction).