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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALITOIT
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QUALITOIT FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALITOIT FRANCE
QUALITOIT, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3818903
Date de dépôt :
29/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2021
QUALITOIT FRANCE de QUALITOIT

Présentation de la marque QUALITOIT FRANCE

Déposée par voie électronique le 29 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALITOIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUALITOIT FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALITOIT domicilié(e) 1 ROUTE DE ROCLINCOURT - 62223 - SAINT NICOLAS LES ARRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 927 974 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUALITOIT domicilié(e) 1 ROUTE DE ROCLINCOURT - 62223 - SAINT NICOLAS LES ARRAS - France.

La marque QUALITOIT FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITOIT FRANCE est expirée depuis le 29 mars 2021.

QUALITOIT a également déposé les autres marques suivantes : QUALITOIT FRANCE PANNEAUX TUILE & BARDAGES SANS SOUCI UN TOIT POUR LA VIE , QUALITOIT , QUALI TOITURE , QUALIGOM , TOITURES DE L'ARRAGEOIS


QUALITOIT, S.A.R.L. - 1 ROUTE DE ROCLINCOURT - 62223 - SAINT NICOLAS LES ARRAS - France - SIREN 444927974


QUALITOIT - 1 ROUTE DE ROCLINCOURT - 62223 - SAINT NICOLAS LES ARRAS - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; Constructions métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; Constructions non métalliques ;

Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction).