Déposée le 29 octobre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALITOIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QUALITOIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-49 du 7 décembre 2007.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALITOIT domicilié(e) SAINT MARTIN DES BOIS, 46130 PRUDHOMAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 568 811 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, QUALITOIT, M. MLYNARCZYK JEAN LOUIS domicilié(e) SAINT MARTIN DES BOIS, 46130 PRUDHOMAT - France.
La marque QUALITOIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3534785.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
QUALITOIT, SARL - SAINT MARTIN DES BOIS, 46130 PRUDHOMAT - France - SIREN 500568811
QUALITOIT, M. MLYNARCZYK JEAN LOUIS - SAINT MARTIN DES BOIS, 46130 PRUDHOMAT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-14
Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49
Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2017 n°2659496 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2017-09-18
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Bois de construction ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ;
Formation.
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