Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALIGOM
QUALITOIT, SARL

Numéro de dépôt :
4013345
Date de dépôt :
18/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2023
QUALIGOM de QUALITOIT

Présentation de la marque QUALIGOM

Déposée par voie électronique le 18 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALITOIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUALIGOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALITOIT domicilié(e) ROUTE DE ROCLINCOURT - 62223 - SAINT NICOLAS LES ARRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 927 974 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUALITOIT domicilié(e) ROUTE DE ROCLINCOURT - 62223 - SAINT NICOLAS LES ARRAS - France.

La marque QUALIGOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIGOM est expirée depuis le 18 juin 2023.

QUALITOIT a également déposé les autres marques suivantes : QUALITOIT FRANCE PANNEAUX TUILE & BARDAGES SANS SOUCI UN TOIT POUR LA VIE , QUALITOIT , QUALI TOITURE , QUALITOIT FRANCE , TOITURES DE L'ARRAGEOIS


QUALITOIT, SARL - ROUTE DE ROCLINCOURT - 62223 - SAINT NICOLAS LES ARRAS - France - SIREN 444927974


QUALITOIT - ROUTE DE ROCLINCOURT - 62223 - SAINT NICOLAS LES ARRAS - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Construction ; travaux de couverture de toits ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres.