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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALITOIT
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QUALI TOITURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALI TOITURE
QUALITOIT, SARL

Numéro de dépôt :
3825466
Date de dépôt :
21/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/04/2021
QUALI TOITURE de QUALITOIT

Présentation de la marque QUALI TOITURE

Déposée par voie électronique le 21 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALITOIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUALI TOITURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALITOIT domicilié(e) 1 ROUTE DE ROCLINCOURT - 62223 - SAINT NICOLAS LES ARRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 927 974 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUALITOIT domicilié(e) 1 ROUTE DE ROCLINCOURT - 62223 - SAINT NICOLAS LES ARRAS - France.

La marque QUALI TOITURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALI TOITURE est expirée depuis le 21 avril 2021.

QUALITOIT a également déposé les autres marques suivantes : QUALITOIT FRANCE PANNEAUX TUILE & BARDAGES SANS SOUCI UN TOIT POUR LA VIE , QUALITOIT , QUALIGOM , QUALITOIT FRANCE , TOITURES DE L'ARRAGEOIS


QUALITOIT, SARL - 1 ROUTE DE ROCLINCOURT - 62223 - SAINT NICOLAS LES ARRAS - France - SIREN 444927974


QUALITOIT - 1 ROUTE DE ROCLINCOURT - 62223 - SAINT NICOLAS LES ARRAS - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Matériaux de construction métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ;

Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction).