Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETF Gestion Durable de la Forêt Engagement travaux forestiers – Gestion durable de la forêt
QualiTerritoires, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4111655
Date de dépôt :
04/08/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/08/2024
ETF Gestion Durable de la Forêt Engagement travaux forestiers – Gestion durable de la forêt de QualiTerritoires

Présentation de la marque ETF Gestion Durable de la Forêt Engagement travaux forestiers – Gestion durable de la forêt

Déposée le 4 août 2014 par l'association loi 1901 QualiTerritoires auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ETF Gestion Durable de la Forêt Engagement travaux forestiers – Gestion durable de la forêt » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-36 du 5 septembre 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 QualiTerritoires domicilié(e) 44 rue d'Alésia - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 588 847 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QualiTerritoires domicilié(e) 44 rue d'Alésia - 75014 - PARIS - France.

La marque ETF Gestion Durable de la Forêt Engagement travaux forestiers – Gestion durable de la forêt a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111655.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETF Gestion Durable de la Forêt Engagement travaux forestiers – Gestion durable de la forêt est expirée depuis le 4 août 2024.


QualiTerritoires, Association Loi 1901 - 44 rue d'Alésia - 75014 - PARIS - France - SIREN 514588847


QualiTerritoires - 44 rue d'Alésia - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Enregistrement avec modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

• formation, publication de titres de qualification, de certification, de normalisation et de chartes de qualité auprès des entreprises bénéficiaires ou éligibles ainsi qu'auprès des clients, donneurs d'ouvrages publics ou privés ou toute personne intéressée par le dispositif. Contrôle, attribution, délivrance et gestion de système qualité, de qualification professionnelle, de certification de service, de normalisation décernés à des entreprises et/ou leurs activités. Services et travaux agricoles, forestiers, sylvicoles, arboricoles, horticoles, ruraux ; jardinage ; services de pépiniéristes ; entretien du paysage ; création, amélioration et entretien foncier et des espaces naturels, irrigation, entretien des infrastructures de transport (entretien des espaces verts), épandages, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture, services à l'élevage (attrapage de volailles).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.