QUALITELIS
Présentation de la marque QUALITELIS
Déposée le 14 novembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALITELIS.COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALITELIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-51 du 19 décembre 2008.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque QUALITELIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3611134.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUALITELIS arrivera à expiration en date du 14 novembre 2028.
Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51
Enregistrement avec modification - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23
Inscription le 16 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°724175 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-05-16
Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2018 n°2692760 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-04