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Marques déposées par l'association loi 1901 QUALITEL
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QUALITEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALITEL
QUALITEL (ASSOCIATION REGIE PAR LA LOI DE 1901)

Numéro de dépôt :
1566915
Date de dépôt :
08/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/1998
QUALITEL de QUALITEL

Présentation de la marque QUALITEL

Déposée le 8 novembre 1988 par l'association loi 1901 QUALITEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUALITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 QUALITEL domicilié(e) 136 Boulevard Saint-Germain, 75006 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C. ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD - France.

La marque QUALITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITEL est expirée depuis le 8 novembre 1998.

QUALITEL a également déposé les autres marques suivantes : LABEL QUALITEL , ASSOCIATION QUALITEL POUR LA QUALITE DU LOGEMENT , ASSOCIATION QUALITEL QUALITE LOGEMENT , CERTIFICATION PATRIMOINE HABITAT & ENVIRONNEMENT , Caly , CERTIFICATION HABITAT & ENVIRONNEMENT , INDIQUATEL , LABEL QUALITEL , QUA LI TEL Q , GROUPE QUALITEL QUALITE LOGEMENT


QUALITEL (ASSOCIATION REGIE PAR LA LOI DE 1901) - 136 Boulevard Saint-Germain, 75006 PARIS - France


S.C. ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Guide, indicateur et specimen d'indicateur.Mise en oeuvre de la méthode consistant à recueillir des renseignements techniques définissant la qualité des logements, à établir et délivrer des documents exprimant cette qualité, notamment des indicateurs, et à porter à la connaissance des tiers des informations relatives à la qualité des logements. Etablissement de l'indicateur

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.