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Marques déposées par l'association loi 1901 QUALITEL
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QUALITEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUALITEL
Association QUALITEL, Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
1249422
Date de dépôt :
28/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/2023
QUALITEL de QUALITEL

Présentation de la marque QUALITEL

Déposée le 28 octobre 1983 par l'association loi 1901 QUALITEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUALITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 QUALITEL domicilié(e) 136 boulevard Saint-Germain - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 474 959 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque QUALITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37 42

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque QUALITEL est expirée depuis le 28 octobre 2023.

QUALITEL a également déposé les autres marques suivantes : LABEL QUALITEL , ASSOCIATION QUALITEL POUR LA QUALITE DU LOGEMENT , ASSOCIATION QUALITEL QUALITE LOGEMENT , CERTIFICATION PATRIMOINE HABITAT & ENVIRONNEMENT , Caly , CERTIFICATION HABITAT & ENVIRONNEMENT , INDIQUATEL , LABEL QUALITEL , QUA LI TEL Q , GROUPE QUALITEL QUALITE LOGEMENT


Association QUALITEL, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 136 boulevard Saint-Germain - 75006 - PARIS - France - SIREN 305474959


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2003 n°2251029 - Publication au BOPI 2003-10-14

Renouvellement sans limitation n°2024569 - Publication au BOPI 1993-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-11

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2013 n°2542590 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-10-29

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;matériaux à bâtir laminés et fondus;chaînes, câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;billes d'acier;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées. Constructions et réparations, services divers.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.