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Marques déposées par l'association loi 1901 QUALITEL
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QUA LI TEL Q
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUA LI TEL Q
QUALITEL (ASSOCIATION REGIE PAR LA LOI 1901)

Numéro de dépôt :
12679
Date de dépôt :
22/11/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque QUA LI TEL Q

Déposée le 22 novembre 1978 par l'association loi 1901 QUALITEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « QUA LI TEL Q » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 QUALITEL domicilié(e) 136 boulevard Saint Germain 75006 - PARIS. - France.

La marque QUA LI TEL Q a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 12679.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 42

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque QUA LI TEL Q est expirée depuis le 22 novembre 1988.

QUALITEL a également déposé les autres marques suivantes : LABEL QUALITEL , ASSOCIATION QUALITEL POUR LA QUALITE DU LOGEMENT , ASSOCIATION QUALITEL QUALITE LOGEMENT , CERTIFICATION PATRIMOINE HABITAT & ENVIRONNEMENT , Caly , CERTIFICATION HABITAT & ENVIRONNEMENT , INDIQUATEL , LABEL QUALITEL , GROUPE QUALITEL QUALITE LOGEMENT , ASSOCIATION QUALITEL POUR LA QUALITE DU LOGEMENT


QUALITEL (ASSOCIATION REGIE PAR LA LOI 1901) - 136 boulevard Saint Germain 75006 - PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-025

Guide QUALITEL, indicateur QUALITEL et specimen d'indicateur QUALITEL.Mise en oeuvre de la Méthode QUALITEL, établissement de l'indicateur QUALITEL.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.