Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

INTELYA
QUALITEL S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3263658
Date de dépôt :
18/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
INTELYA de QUALITEL

Présentation de la marque INTELYA

Déposée le 18 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALITEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « INTELYA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALITEL domicilié(e) 114 Boulevard d'Armentières,59100 ROUBAIX - 59100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur REQUILLART Sébastien Gérant QUALITEL S.A.R.L. domicilié(e) 114 Boulevard d'Armentières,59100 ROUBAIX - 59100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 18 ans, la marque INTELYA est expirée depuis le 18 décembre 2013.

QUALITEL a également déposé les autres marques suivantes : LABEL QUALITEL , ASSOCIATION QUALITEL POUR LA QUALITE DU LOGEMENT , ASSOCIATION QUALITEL QUALITE LOGEMENT , CERTIFICATION PATRIMOINE HABITAT & ENVIRONNEMENT , Caly , CERTIFICATION HABITAT & ENVIRONNEMENT , INDIQUATEL , LABEL QUALITEL , QUA LI TEL Q , GROUPE QUALITEL QUALITE LOGEMENT


QUALITEL S.A.R.L. - 114 Boulevard d'Armentières,59100 ROUBAIX - 59100 - France


Monsieur REQUILLART Sébastien Gérant QUALITEL S.A.R.L. - 114 Boulevard d'Armentières,59100 ROUBAIX - 59100 - France


Inscription le 7 février 2005 - renonciation totale n°407240 - Publication au BOPI 2005-02-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-21

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Publicité et gestions des affaires commerciales, conseils, informations ou renseignements d'affaires, conseils pour des questions du personnel, études et recherche de marché, analyse de marché, conseils dans le domaine des affaires à savoir ; négociations et conclusions de transactions commerciales pour le compte de tiers ; entreprise à façon de travaux statistiques, notamment sondage mécanographique ; sténotypie ; reproduction de documents ; bureau de placement ; tous services de marchéages direct de télépromotion avec offre de vente ; promotion télématique avec offre de vente ; promotion Internet avec offre de vente. Communication téléphonique, transmission d'informations par voie télématique et Internet ; transmissions des messages téléphoniques, télématique, Internet. Education, formation, organisation de conduite de colloque, conférence, congrés, organisation d'exposition à but culturel ou éducatif. Service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication éléctronique de livres et périodique en ligne.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.